TERMES ET CONDITIONS

Dernière mise à jour : 30 juin 2025

Bienvenue sur le site de La Cour des Miracles – Laboratoire Culturel, association régie par la loi de 1901, dont le siège social est situé à 3 rue Bisson, 44 100 Nantes.
En accédant à notre site internet, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation.

 

1. Objet du site

Le site a pour vocation de présenter :

• Les activités et les valeurs de l’association La Cour des Miracles ;

• Les modalités d’adhésion ;

• La programmation culturelle et artistique proposée ;

• Les informations générales relatives à la vie de l’association.

Les paiements (adhésions et réservations de places) sont réalisés via la plateforme partenaire HelloAsso.

 

2. Acceptation des conditions

L’accès au site est libre. En naviguant sur le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter.

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3. Accès au service

Le site est accessible à tout moment. Toutefois, La Cour des Miracles se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au site pour maintenance ou en cas de force majeure.

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4. Création de compte

Le site ne permet pas encore la création de compte utilisateur. Cette fonctionnalité pourrait être mise en place ultérieurement. Dans ce cas, de nouvelles conditions d’utilisation spécifiques seront publiées.

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments (textes, images, vidéos, logos, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive de La Cour des Miracles ou font l’objet d’autorisations. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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6. Données personnelles

Dans le cadre de son fonctionnement, le site collecte certaines données personnelles via :

• Le formulaire d’inscription à la newsletter.

Ces données sont destinées exclusivement à l’usage de l’association, pour l’envoi d’informations sur ses activités.
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7. Cookies

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8. Liens externes

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9. Modification des conditions

L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation. En cas de modification, la date de mise à jour sera actualisée en haut du document.

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10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.